Mentions légales
Informations légales relatives au site du TAC Pechbonnieu.
1. Éditeur du site
Nom de l'association : Tir à l'Arc Club de Pechbonnieu (TAC Pechbonnieu)
Statut : Association loi 1901
Siège social : Salle des sports de Pechbonnieu, 31140 Pechbonnieu
Activité : Club de tir à l'arc affilié à la Fédération Française de Tir à l'Arc (FFTA)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président en exercice de l'association TAC Pechbonnieu. Pour tout contact relatif au contenu du site, merci d'utiliser le formulaire de contact disponible sur ce site.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, photographies, logos, etc.) est la propriété de l'association TAC Pechbonnieu ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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7. Responsabilité
L'association TAC Pechbonnieu s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
8. Droit applicable
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Dernière mise à jour : September 2026